Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE PAVILLON DU BIEF
LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3963844
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2022
DOMAINE LE PAVILLON DU BIEF de LES VINS GEORGES DUBOEUF

Présentation de la marque DOMAINE LE PAVILLON DU BIEF

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LE PAVILLON DU BIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) 208, rue de Lancié - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE LE PAVILLON DU BIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PAVILLON DU BIEF est expirée depuis le 26 novembre 2022.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme - 208, rue de Lancié - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.