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Marques déposées par la société les rencontres d'arles
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PAUSE-PHOTO-PROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE-PHOTO-PROSE
les rencontres d'arles, association

Numéro de dépôt :
3934806
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/07/2022
PAUSE-PHOTO-PROSE de les rencontres d\'arles

Présentation de la marque PAUSE-PHOTO-PROSE

Déposée le 17 juillet 2012 par la société les rencontres d'arles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAUSE-PHOTO-PROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société les rencontres d'arles domicilié(e) les rencontres d'arles, 34 rue docteur fanton, BP 30096 - 13632 - arles cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 952 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les rencontres d'arles, Mme. Isabelle Saussol domicilié(e) les rencontres d'arles, 34 rue docteur fanton, BP 30096 - 13632 - arles cedex - France.

La marque PAUSE-PHOTO-PROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE-PHOTO-PROSE est expirée depuis le 17 juillet 2022.


les rencontres d'arles, association - les rencontres d'arles, 34 rue docteur fanton, BP 30096 - 13632 - arles cedex - France - SIREN 309952489


les rencontres d'arles, Mme. Isabelle Saussol - les rencontres d'arles, 34 rue docteur fanton, BP 30096 - 13632 - arles cedex - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 20 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719305 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; livres ; brochures ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.