Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3981426
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
Marque en couleurs, figurative de LES PARFUMERIES FRAGONARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981426.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2023.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, désodorisants à usage personnel, savons ; huiles pour la parfumerie ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles, produits cosmétiques, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions ; lotions pour les cheveux, produits cosmétiques sous forme de poudre, crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion ;

Vêtements, vêtements pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, cardigans, gilets, pulls, t-shirts, jupes, robes, caleçons, combinaisons (habillement), salopettes, bodies, pantalons, shorts, vestes, manteaux, chemises, chemisiers, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), moufles, bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussons, pantoufles, caleçons de bain ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables ; nids d'ange (vêtements), peignoirs de bain, capes de bain, layette, bavoirs en tissus pour bébés, turbulettes (vêtements) ;

Services de préparation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing ; services publicitaires et promotionnels ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; organisation d'expositions ou de salons à buts promotionnels ou commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques de clientèle ; services d'abonnement à des magazines pour des tiers ; décoration de vitrines de magasins ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achat ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail, services de vente au détail, en gros, en ligne et par correspondance de : parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, désodorisants à usage personnel, savons, huiles pour la parfumerie, parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens, produits pour parfumer le linge, huiles essentielles, produits cosmétiques, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions, lotions pour les cheveux, produits cosmétiques sous forme de poudre, crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, bougies d'éclairage, bougies parfumées pour l'éclairage, lunettes, biberons, tétines de biberons, fermetures de biberons, tétines, sucettes, joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, horlogerie, miroirs, cadres de décoration, meubles, couffins, berceaux, parcs d`enfants, matelas à langer, toises, coffres à jouets, chaises hautes pour bébés, corbeilles de toilette, boites en bois ou en matières plastiques, cintres, trotteurs pour enfants, transats, tapis d'éveil pour bébés, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de bain, linge de plage, dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, bandeaux, rubans, pinces et filets pour les cheveux, nattes de cheveux et cheveux postiches, vêtements pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, cardigans, gilets, pulls, t-shirts, jupes, robes, caleçons, combinaisons, salopettes, bodies, pantalons, shorts, vestes, manteaux, chemises, chemisiers, étoles, écharpes, ceintures, gants, moufles, bonnets, chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures, chaussons, pantoufles, caleçons de bain, vêtements pour la pratique des sports, combinaisons de plongée, vêtements imperméables, nids d'ange, layette, bavoirs pour bébés, turbulettes, plaids, couvertures, couettes, coussins, oreillers, tapis, tableaux, papiers peints, jeux, jouets, peluches, mobiles musicaux, brosses, peignes, emballages, packagings et coffrets, vaisselle, plateaux, sacs, cabas et pochettes en cuir ou en tissus.