Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGONARD
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3847653
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
FRAGONARD de LES PARFUMERIES FRAGONARD

Présentation de la marque FRAGONARD

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - Grasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

La marque FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGONARD est expirée depuis le 21 juillet 2021.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société anonyme à conseil d'administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - Grasse - France - SIREN 403394018


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits pour la conservation des fleurs. ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits hygiéniques buccaux y compris lotions, bains de bouche, à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour la neutralisation d'odeurs pour vêtements ou textiles ; désodorisants pour voitures ; désodorisants pour textiles ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants d'ambiance ; désodorisants pour chaussures ; désodorisants ménagers ; désodorisants pour tapis. ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais. ;

Machines, à savoir machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs [machines], robots [machines], monte-charge, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; abat-jour ; appareils pour la désodorisation de l air. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. ;

Instruments de musique. ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité et joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; sacs en tissus pour cadeaux ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textile, chanvre, coton brut, fibres de coco, soie brute et fleurets de soie, flocons de laine, laine brute ou traitée, laine peignée, laine de rembourrage, lin brut (teillé) ; édredons (plumes). ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. ;

Articles pour fumeurs ; allumettes. ;

Transport ; location de véhicules ; services de transport en autocars ; collecte, emballage et entreposage de marchandises ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de voyages ; planification, préparation et réservation de voyages ; réservation de places de voyage ; organisation et animation de voyages, de voyages organisés, de circuits touristiques, de séjours de vacances, d'excursions, de sorties à la journée, de visites guidées, de croisières ; services de guides touristiques ; distribution et livraison de journaux et de revues ; services d emballage, d expédition et de livraison d assortiments de produits , d échantillons, de coffrets-cadeaux, de paniers cadeaux et de marchandises en tout genre. ;

Traitement des métaux. ;

Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé ; hébergement temporaire ; désodorisation de l'air. ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), services d'adoption, agences de surveillance nocturne, agences de détectives, clubs de rencontre, protection civile, escorte (protection rapprochée), enquêtes de personnes portées disparues ; services de choix personnalisé de cadeaux pour des tiers.