Marque enregistrée - Marque en vigueur

MELODIE DE LOUIS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4318289
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
MELODIE DE LOUIS de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque MELODIE DE LOUIS

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MELODIE DE LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe, Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque MELODIE DE LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODIE DE LOUIS arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe, Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vins, vins mousseux.