Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MER DOREE
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
4394770
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
LA MER DOREE de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque LA MER DOREE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MER DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme. Romy Boesch domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LA MER DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MER DOREE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


Les Grands Chais de France, Mme. Romy Boesch - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Vins.