Marque enregistrée - Marque en vigueur

EN DANSEUSE
Les Grands Chais de France

Numéro de dépôt :
4433977
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028
EN DANSEUSE de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque EN DANSEUSE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EN DANSEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy Boesch domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque EN DANSEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN DANSEUSE arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy Boesch - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Vins, vins mousseux.