Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cartonsbox
LES GENTLEMEN DU DEMENAGEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3998021
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2023
cartonsbox de LES GENTLEMEN DU DEMENAGEMENT

Présentation de la marque cartonsbox

Déposée le 15 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GENTLEMEN DU DEMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « cartonsbox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GENTLEMEN DU DEMENAGEMENT domicilié(e) ZA du Petit Pélican, 28 Chemin du Merly - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 895 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Angelier Myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque cartonsbox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cartonsbox est expirée depuis le 15 avril 2023.

LES GENTLEMEN DU DEMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : interdem , CAMION CHAUFFEUR , GENTLEMEN DOM-TOM , CARTONSDEM , GD – MOBILITE , Entreprise certifiée ISO 9001 ISO 14001 OHSAS 18001 , CARTONSDEM.COM , LES GENTLEMEN DU DEMENAGEMENT ENTREPRISES , FIDELI , LES GENTLEMEN


LES GENTLEMEN DU DEMENAGEMENT, SAS - ZA du Petit Pélican, 28 Chemin du Merly - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 394895353


Mme Angelier Myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 29 septembre 2014 - Concession de licence n°632146 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710948 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Papier ; boîtes en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Location d'espaces publicitaires, organisation d'opérations promotionnelles ;

Affaires immobilières ;

Location de machines à nettoyer ;

Remorquage ; location de véhicules.