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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Fromentiers De France
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PAIN PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN PAYSAN
Les Fromentiers De France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4075629
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2024
PAIN PAYSAN de Les Fromentiers De France

Présentation de la marque PAIN PAYSAN

Déposée le 10 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) Les Fromentiers De France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAIN PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Fromentiers De France domicilié(e) Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Fromentiers De France, M. Fagegaltier Patrick domicilié(e) Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque PAIN PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN PAYSAN est expirée depuis le 10 mars 2024.

Les Fromentiers De France a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES


Les Fromentiers De France, Société Anonyme - Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650


Les Fromentiers De France, M. Fagegaltier Patrick - Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.