Présentation de la marque LES FROMENTIERS LA MAISON DES PAINS
Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES FROMENTIERS LA MAISON DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) ZI de Farrou, Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. Patrick FAGEGALTIER domicilié(e) ZI de Farrou, Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.
La marque LES FROMENTIERS LA MAISON DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FROMENTIERS DE FRANCE, SOCIETE ANONYME - ZI de Farrou, Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650
LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. Patrick FAGEGALTIER - ZI de Farrou, Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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