Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DES PAINS LES FROMENTIERS
LES FROMENTIERS DE FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4175420
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2025
LA MAISON DES PAINS LES FROMENTIERS de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque LA MAISON DES PAINS LES FROMENTIERS

Déposée le 22 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAISON DES PAINS LES FROMENTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) ZI de Farrou, Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER Patrick domicilié(e) ZI de Farrou, Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque LA MAISON DES PAINS LES FROMENTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES PAINS LES FROMENTIERS arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , PAIN PAYSAN


LES FROMENTIERS DE FRANCE, SOCIETE ANONYME - ZI de Farrou, Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650


LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER Patrick - ZI de Farrou, Farrou, BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 16 mars 2018 - Concession de licence n°719078 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.