Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ÉPI GAULOIS
LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3481350
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2027
L\'ÉPI GAULOIS de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque L'ÉPI GAULOIS

Déposée le 9 février 2007 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ÉPI GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER Patrick domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque L'ÉPI GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481350.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ÉPI GAULOIS arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES


LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société anonyme - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650


LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER Patrick - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 10 juillet 2009 - Gage constitué n°502767 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-10

Renouvellement sans limitation le 11 août 2017 n°2657035 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-11

Confiture, oeufs, lait, huile, graisse alimentaire, charcuterie, fromage.

Sucre, farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie chocolat.

Service de restauration (alimentation), service de traiteurs.