LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
1543489
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
Présentation de la marque TOUR SAINT-GEORGES
Déposée le 27 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOUR SAINT-GEORGES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) BORDE BLANCHE ZONE INDUSTRIELLE - 31290 - VILLEFRANCHE DU LAURAGAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BORDE BLANCHE ZONE INDUSTRIELLE - 31290 - VILLEFRANCHE DU LAURAGAIS - France - SIREN 397815754
3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation n°2146437 - Publication au BOPI 1999-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Demande de renouvellement le 24 mars 2009 n°2146437 - Publication au BOPI 2009-03-24
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402344 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24
Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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