Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROC DU MALZIEU
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4379697
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
ROC DU MALZIEU de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque ROC DU MALZIEU

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROC DU MALZIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis - 31200 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. Cécilia Delmond domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - Paris - France.

La marque ROC DU MALZIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC DU MALZIEU arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , L'ETOILE DES MONTAGNES , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , BETHMALE , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par actions simplifiée - 183 Avenue des Etats-Unis - 31200 - Toulouse - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. Cécilia Delmond - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Lait et produits laitiers notamment fromages et spécialités fromagères.