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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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REDUISEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REDUISEL
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3214123
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
10/03/2013
REDUISEL de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque REDUISEL

Déposée le 10 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « REDUISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZI Borde Blanche, ,31290 Villefranche de Lauragais - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE Direction Juridique domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 Toulouse - 31200 - France.

La marque REDUISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REDUISEL est expirée depuis le 10 mars 2013.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE , MONTBRESCOU


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - ZI Borde Blanche, ,31290 Villefranche de Lauragais - 31290 - France - SIREN 397815754


3A GROUPE Direction Juridique - 183, avenue des Etats-Unis,31200 Toulouse - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Viande, poisson, volaile et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.