MONTSEGUR
Présentation de la marque MONTSEGUR
Déposée le 8 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MONTSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTSEGUR arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.
LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445796 - Publication au BOPI 2006-12-19
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305138 - Publication au BOPI 2006-01-12
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608371 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27