LES FROMAGERIES OCCITANES
Présentation de la marque LES FROMAGERIES OCCITANES
Déposée le 18 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMAGERIES OCCITANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES FROMAGERIES OCCITANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FROMAGERIES OCCITANES est expirée depuis le 18 avril 2024.
LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263731 - Publication au BOPI 2004-04-19
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2555900 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-15