Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'assiette de fromages CAPITOUL Fromages des Bergers
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3620733
Date de dépôt :
05/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/01/2019
L\'assiette de fromages CAPITOUL Fromages des Bergers de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque L'assiette de fromages CAPITOUL Fromages des Bergers

Déposée le 5 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'assiette de fromages CAPITOUL Fromages des Bergers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque L'assiette de fromages CAPITOUL Fromages des Bergers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'assiette de fromages CAPITOUL Fromages des Bergers arrivera à expiration en date du 5 janvier 2019.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , L'ETOILE DES MONTAGNES , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , BETHMALE , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France - SIREN 397815754


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Lait et produits laitiers, fromages.