Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Arbas Grande Tradition
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4270893
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
L\'Arbas Grande Tradition de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque L'Arbas Grande Tradition

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Arbas Grande Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. CECILIA DELMOND domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque L'Arbas Grande Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arbas Grande Tradition arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , L'ETOILE DES MONTAGNES , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , BETHMALE , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. CECILIA DELMOND - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Lait et produits laitiers notamment fromages.