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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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GOURMAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GOURMAGE
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1286281
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2024

Présentation de la marque GOURMAGE

Déposée le 10 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque GOURMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GOURMAGE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2024.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation n°2036298 - Publication au BOPI 1994-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2004 n°2268696 - Publication au BOPI 2004-07-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2563622 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.