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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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FRAIMONOIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAIMONOIX
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1382789
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/11/2016

Présentation de la marque FRAIMONOIX

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRAIMONOIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (dossier no 2321045) - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321045) - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAIMONOIX est expirée depuis le 28 novembre 2016.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (dossier no 2321045) - 31290 - France - SIREN 397815754


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2321045) - 31200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation n°2075470 - Publication au BOPI 1996-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321045 - Publication au BOPI 2006-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

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