Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
/
CIMES D'OSSAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIMES D'OSSAU
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1477267
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/07/2018

Présentation de la marque CIMES D'OSSAU

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CIMES D'OSSAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE BORDE BLANCHE - 31290 - TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIMES D'OSSAU est expirée depuis le 7 juillet 2018.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE BORDE BLANCHE - 31290 - TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 397815754


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31016 - TOULOUSE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364951 - Publication au BOPI 2008-02-22

Renouvellement sans limitation n°2118980 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Produits laitiers, et plus particulièrement des beurres et des fromages.