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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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Chambérat
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chambérat
LES FROMAGERIES OCCITANES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3367212
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Chambérat de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque Chambérat

Déposée le 27 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Chambérat »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES Société par actions simplifiée - ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France - SIREN 397815754


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Inscription le 8 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439923 - Publication au BOPI 2006-09-08

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499452 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Fromages et produits fromagers.