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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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CAVES FROMAGERES DES HAUTS TERROIRS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES FROMAGERES DES HAUTS TERROIRS
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3239572
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/08/2023
CAVES FROMAGERES DES HAUTS TERROIRS de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque CAVES FROMAGERES DES HAUTS TERROIRS

Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CAVES FROMAGERES DES HAUTS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque CAVES FROMAGERES DES HAUTS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES FROMAGERES DES HAUTS TERROIRS est expirée depuis le 1 août 2023.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422853 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430341 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 27 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°606364 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533830 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-06-27

Viande, poisson, volaile et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.