Marque enregistrée - Marque en vigueur

BETHMALE
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3722102
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2020
BETHMALE de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque BETHMALE

Déposée le 17 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BETHMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque BETHMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETHMALE arrivera à expiration en date du 17 mars 2020.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , L'ETOILE DES MONTAGNES , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Lait et produits laitiers et notamment fromages.