AVENAL
Présentation de la marque AVENAL
Déposée le 12 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AVENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AVENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AVENAL est expirée depuis le 12 décembre 2020.
LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 2001 n°2193160 - Publication au BOPI 2001-02-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 27 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°328853 - Publication au BOPI 2001-08-27
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 12 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°321023 - Publication au BOPI 2001-04-12
Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450413 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09