Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUBOIS
LES DOMAINES JEEPER, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4359614
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
DUBOIS de LES DOMAINES JEEPER

Présentation de la marque DUBOIS

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES JEEPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES JEEPER domicilié(e) 3 rue de Savigny - 51170 - FAVEROLLES ET COEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 296 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBOIS arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

LES DOMAINES JEEPER a également déposé les autres marques suivantes : YL YVES LALLEMENT , FRANÇOIS DUBOIS , FRANCOIS DUBOIS 1764 , Esprit Nature F.DUBOIS VIGNOBLES D'EXCELLENCE , LA JANVRYSIENNE , ALEXANDRE MERLIN , LABUL'OUI , PH DE VILLERAN , ESPRIT NATURE F. DUBOIS , LOUIS PHILIPPE


LES DOMAINES JEEPER, Société à responsabilité limitée à associé unique - 3 rue de Savigny - 51170 - FAVEROLLES ET COEMY - France - SIREN 424296283


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, vins d'appellation d'origine contrôlée "Champagne", cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.