Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSUL STUDIO
LES CREATEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4356645
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
CAPSUL STUDIO de LES CREATEURS

Présentation de la marque CAPSUL STUDIO

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSUL STUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CREATEURS domicilié(e) 15-17 Promenade Jean Rostand - 93000 - Bobigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 581 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Mme. Anne-Sophie CANTREAU domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque CAPSUL STUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSUL STUDIO arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

LES CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : Les Créateurs Prêt à porter , LOUIS ANTOINETTE , VERT-AMANDE VA


LES CREATEURS, Société par actions simplifiée - 15-17 Promenade Jean Rostand - 93000 - Bobigny - France - SIREN 810581173


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Mme. Anne-Sophie CANTREAU - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713219 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Applications informatiques ou logicielles en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; interfaces informatiques en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; applications logicielles permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques via un marché en ligne accessible par tous types de réseaux de communication en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; applications logicielles d'alertes sur des produits géo-localisés mis en vente, des points de vente physiques et des prestataires de services ; publications électroniques en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; bases de données informatiques ; bibliothèque informatiques ; patrons pour la couture téléchargeables en ligne ; lunettes, lunettes de soleil ;

Bijoux ;

Patrons pour la couture sur support papier ou carton ; tutoriels imprimés ; brochures imprimées ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; étuis pour patrons ; papier ; carton ; photographies ; adhésifs (matières collantes) ; craie à marquer pour les vêtements ; papier calque pour la couture ;

Articles de maroquinerie ;

Vêtements (habillement) pour femmes, hommes, enfants, lingerie, sous-vêtements, maillots de bain, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, pyjamas, gants, écharpes, foulards, chapellerie, chaussures ;

Présentation promotionnelle pour le compte de tiers de produits divers à savoir articles de couture, patrons de coutures, créations de mode sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication d'articles et d'interviews à des fins promotionnelles en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; publicité ; promotion de produits et services de tiers ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; diffusion en ligne de publicité pour le compte de tiers à savoir mise à disposition d'espaces publicitaires sur des sites Internet ; mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; mise à disposition d'espaces numériques d'échanges en ligne en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; services d'intermédiation commerciale à savoir mise en relation d'acheteurs et de vendeurs en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; services d'informations et de comparaison de prix en matière d'achats, informations commerciales en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; services en ligne de magasins de détail ; services de vente en ligne de patrons pour la couture, de kits de couture, de tissus, d'articles de mercerie, de tutoriels et brochures et imprimés pour la couture, de créations de mode sur tout moyen de communication ; services d'affaires, à savoir fourniture d'accès à des liens vers les sites Internet de tiers ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données pour le compte de tiers ; systématisation de données pour le compte de tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; conseils commerciaux en matière d'optimisation du trafic pour les sites web conduite de concours à des fins promotionnelles ; tous ces services étant accessibles via tous types de réseau informatique et tous types de réseau de télécommunications ;

Services de paiement sécurisé en ligne ;

Service de place de marché en ligne permettant la mise en relation d'acheteurs et de vendeurs en matière de couture, de patrons de couture, de créations de mode ; transmission, stockage et partage de données et informations permettant de mettre en vente tous types de produits ou bien de visualiser, d'acheter ou de réserver des produits mis en vente, notamment via des applications mobiles, des sites web marchand ou bien des points de vente physique ; services de messagerie électronique ; transmission électronique de commentaires et informations liés au divertissement par le biais de réseaux informatiques et de communications ; fourniture d'accès d'une base de données d'évaluation des produits et services mis à disposition en ligne pour acheteurs et vendeurs ; services de diffusion d'offres de produits neufs ou d'occasion ; fourniture d'accès à une plateforme de commerce pour l'envoi, la promotion des ventes, la vente et la revente d'articles via un réseau informatique mondial, ainsi que pour la collecte et la diffusion d'informations statistiques, quantitatives et qualitatives concernant la vente et la revente d'articles via un réseau informatique mondial ; mise à disposition en ligne de pages Internet personnalisées proposant des informations déterminées par l'utilisateur, y compris des moteurs de recherche et des liens en ligne vers d'autres sites Internet ; mise à disposition en ligne de répertoires, d'indices et de bases de données de recherches de sites Internet ; location d'accès à des bases de données ; fourniture de salons de discussion interactifs pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs et abonnés en matière de couture, de patrons de couture, de création de mode ; fourniture d'accès à des services de répertoires en ligne, y compris fourniture d'accès à des liens hypertexte vers d'autres sites Internet ;

Plateforme-service (PaaS) ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; location d'accès à des données via des réseaux informatiques et de communications et visualisables sur tous types de supports électroniques ou terminaux mobiles électroniques, y inclus les téléphones, les smartphones, les tablettes, portant notamment sur des offres géo-localisées ; fourniture de services en ligne permettant aux clients de sélectionner un point de commercialisation en ligne, des prestataires de services en ligne ; fourniture de moteurs de recherche pour obtenir des informations sur tous types de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunication ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur tous types de réseaux de communication ; stockage de données électroniques et informatiques ; stockage, compilation, indexation, organisation (services informatiques), recherche, extraction, exploration, récupération, analyse, liaison, échange et partage d'informations et de données sur un réseau de télécommunications, par des moyens informatiques ; référencement de pages ou de sites Web.