Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Joyeux
SARL LES BISCUITS JOYEUX

Numéro de dépôt :
4404183
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
Maison Joyeux de LES BISCUITS JOYEUX

Présentation de la marque Maison Joyeux

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BISCUITS JOYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Joyeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BISCUITS JOYEUX domicilié(e) 52 RUE DE LA GARE - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES BISCUITS JOYEUX, Monsieur Matthieu Gailly domicilié(e) 52 RUE DE LA GARE - 35800 - DINARD - France.

La marque Maison Joyeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Joyeux arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

LES BISCUITS JOYEUX a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITS JOYEUX


SARL LES BISCUITS JOYEUX - 52 RUE DE LA GARE - 35800 - DINARD - France


SARL LES BISCUITS JOYEUX, Monsieur Matthieu Gailly - 52 RUE DE LA GARE - 35800 - DINARD - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.