Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITS JOYEUX
LES BISCUITS JOYEUX, SARL

Numéro de dépôt :
4324964
Date de dépôt :
25/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2026
BISCUITS JOYEUX de LES BISCUITS JOYEUX

Présentation de la marque BISCUITS JOYEUX

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BISCUITS JOYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITS JOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BISCUITS JOYEUX domicilié(e) 52 RUE DE LA GARE - 35800 - DINARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 560 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BISCUITS JOYEUX, M. Matthieu Gailly domicilié(e) 38 RUE DE LA MALOUINE - 35800 - DINARD - France.

La marque BISCUITS JOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS JOYEUX arrivera à expiration en date du 25 décembre 2026.


LES BISCUITS JOYEUX, SARL - 52 RUE DE LA GARE - 35800 - DINARD - France - SIREN 822560397


LES BISCUITS JOYEUX, M. Matthieu Gailly - 38 RUE DE LA MALOUINE - 35800 - DINARD - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.