Marque enregistrée - Marque en vigueur

GLOIRE A LA CHOUCROUTE
LES ARTCUTIERS

Numéro de dépôt :
4423055
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028

Présentation de la marque GLOIRE A LA CHOUCROUTE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par LES ARTCUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLOIRE A LA CHOUCROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est LES ARTCUTIERS domicilié(e) 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GLOIRE A LA CHOUCROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOIRE A LA CHOUCROUTE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

LES ARTCUTIERS a également déposé les autres marques suivantes : PICADITA , CHAMPIONNAT DU CHOU FARCI LES ARTCUTIERS , L'ARDOISE DU CHEF , LES ARTCUTIERS , DES TERROIRS A SAVOURER , GRILLADES ET RIGOLADES , (Marque figurative) , RECETTE CHARCUTIERE PAR LES ARTCUTIERS , LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE , UNE TRANCHE DE BONHEUR


LES ARTCUTIERS - 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Viande, poisson, volaille et gibier, cuisinés ou en sauce ou en marinade et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; extraits de viande ; produits de charcuterie ; plats cuisinés ou préparations alimentaires à base de charcuterie ; plats cuisinés et préparations alimentaires à base de choucroute ou de choux ; choucroute ; salaisons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; concentrés (bouillon) ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; cornichons ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées (assaisonnement) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; pâtés à la viande ; pâtés à base de produits de charcuterie ; quiches ; feuilletés ; croque-monsieur ; tartes salées et sucrées ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; nouilles ; pâtes alimentaires ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de semoule ; riz ; plats cuisinés à base de riz ; café, succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure et poudre pour faire lever ; biscuits et biscuiterie ; confiserie ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; miel ; sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de manifestations promotionnelles ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de développement de campagnes de promotion ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; réseautage d'entreprises ; sondage d'opinion ; relations publiques.