Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KMILK
Mme. LEILA HANIFIA
Mme. FATIMA MAZOUZ

Numéro de dépôt :
4358207
Date de dépôt :
29/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KMILK de LEILA HANIFIA

Présentation de la marque KMILK

Déposée par voie électronique le 29 avril 2017 par madame LEILA HANIFIA et madame FATIMA MAZOUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KMILK »

Les déposants sont madame LEILA HANIFIA domicilié(e) 10 ALLEE DU 19 MARS 1962 - 95200 - SARCELLES - France et madame FATIMA MAZOUZ domicilié(e) 5 RUE DE FLORE - 95200 - SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LEILA HANIFIA domicilié(e) 10 CHEMIN 19 MARS 1962 - 95200 - SARCELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Mme. LEILA HANIFIA - 10 ALLEE DU 19 MARS 1962 - 95200 - SARCELLES - France

Mme. FATIMA MAZOUZ - 5 RUE DE FLORE - 95200 - SARCELLES - France


Mme. LEILA HANIFIA - 10 CHEMIN 19 MARS 1962 - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739066 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.