LEGRAND FRANCE, Société Anonyme LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
3642870
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2029
Présentation de la marque NEREYA
Déposée le 8 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEREYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque NEREYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713762 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-04-26
Appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, d'alarme ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
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