LEGRAND FRANCE, Société Anonyme LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
3989557
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
Présentation de la marque KALEIS
Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KALEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque KALEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Profilés métalliques d'installation et/ou de distribution pour câbles ou conducteurs électriques de tout type, pour câbles optiques, pour conducteurs souples tels que tuyaux, pour conducteurs de fluides, y compris: chemins de câbles, chemins de câbles en fil métallique, chemins de câbles en tôle, supports de câbles, échelles à câbles, goulottes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, canalisations, gaines, tubes, conduits, conduites, rails, passages de planchers ; canalisations métalliques ; pièces constitutives de tous les produits précités, y compris corps, cornières et corniches de séparation et couvercles ; supports pour tous les profilés précités ; pièces et éléments métalliques d'adaptation, d'installation, de montage, d'assemblage, de suspension, de support, de raccordement et de fixation pour tous les profilés d'installation et/ou de distribution précités, ou pour leurs supports, y compris: rails de montage, échelles de montage ou de support, consoles, pendards, profils de montage, rails, semelles, platines de montage, goussets, goussets de contreventement, semelles équerres, semelles inclinables, cales d'appui, pattes de suspension, agrafes de suspension, étriers de fixation, brides, pattes d'ancrage, entretoises, cales de fixation, plaques de verrouillage, supports et extensions pour boîtes de dérivation, supports de bornes de mise à la terre, crochets supports de câbles de mise à la terre, plaques de raccordement, équerres, pièces d'éclissage, platines pour rails, pièces d'assemblage de rails, embouts pour les profils et rails précités, vis, boulons, tiges filetés, manchons filetés, rondelles, écrous, épingles, clavettes ;
Profilés d'installation et/ou de distribution pour câbles ou conducteurs électriques de tout type ou pour câbles optiques, y compris: chemins de câbles électriques ; supports de câbles électriques ; échelles pour câbles électriques ; canalisations et supports pour câbles et connecteurs électriques.
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