Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOOXIE
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
4366743
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
DOOXIE de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque DOOXIE

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOOXIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque DOOXIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOOXIE arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Appareillages électriques d'installations, y compris interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtels), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, interrupteurs connectés, interrupteur sans fil sans pile, voyants de balisage, voyants de signalisation, signalisation lumineuse, sorties de câbles, obturateurs, variateurs, variateurs de lumière, détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, interfaces de contact auxiliaire (électricité), prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises multimédia, prises RJ, prises antenne, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommandes), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommandes), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; chargeurs USB ; chargeurs à induction ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris mécanismes, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtes, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande ;

Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris pour voyants et porte-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).