Marque enregistrée - Marque en vigueur

regzero
Legal IT Factory

Numéro de dépôt :
4403670
Date de dépôt :
12/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2027
regzero de Legal IT Factory

Présentation de la marque regzero

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2017 par Legal IT Factory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « regzero » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est Legal IT Factory domicilié(e) 12 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Olivier Grenouiller domicilié(e) 2 rue du bois de boulogne - 92210 - Saint-Cloud - France.

La marque regzero a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque regzero arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.

Legal IT Factory a également déposé les autres marques suivantes : gdpr standard , BRAINYSISTER , legal it factory


Legal IT Factory - 12 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Monsieur Pierre-Olivier Grenouiller - 2 rue du bois de boulogne - 92210 - Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes 3d ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ;

Vente au détail d’algorithmes d’intelligence artificielle ; vente au détail de programmes informatiques et de bases de données ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; développement d’ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; commercialisation de logiciels ; gestion de bases de données ; analyse de données ; traitements de données ; conception d’algorithmes ; développement d’algorithmes ; conception d’algorithmes d’intelligence artificielle ; développement d’algorithmes d’intelligence artificielle ; entrainement d’algorithmes d’intelligence artificielle ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; logiciels juridiques ; services de conseil en conformité juridique des dispositifs numériques ; logiciels de conseil en conformité juridique des dispositifs numériques ; services de mise en conformité juridique des dispositifs numériques ; logiciels de mise en conformité juridique des dispositifs numériques ; services de gestion de la conformité juridique des dispositifs numériques ; logiciels de gestion de la conformité juridique des dispositifs numériques.