Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Petite Fabrique
Mme. Lauriane Lebret

Numéro de dépôt :
4381563
Date de dépôt :
06/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Petite Fabrique de Lauriane Lebret

Présentation de la marque Petite Fabrique

Déposée par voie électronique le 6 août 2017 par madame Lauriane Lebret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petite Fabrique »

Le déposant est madame Lauriane Lebret domicilié(e) 215 chemin du Couleret - 06140 - Vence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lauriane Lebret domicilié(e) 215 chemin du Couleret - 06140 - Vence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24


Mme. Lauriane Lebret - 215 chemin du Couleret - 06140 - Vence - France


Mme. Lauriane Lebret - 215 chemin du Couleret - 06140 - Vence - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet total n°736392 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.