Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS FRANCE OUTRE-MER
LE PARMENTIER Michel

Numéro de dépôt :
95603804
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque MISS FRANCE OUTRE-MER

Déposée le 29 décembre 1995 par LE PARMENTIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS FRANCE OUTRE-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est LE PARMENTIER Michel, domicilié(e) 86, rue Joseph de Maistre, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LE PARMENTIER - France.

La marque MISS FRANCE OUTRE-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS FRANCE OUTRE-MER est expirée depuis le 29 décembre 2005.

LE PARMENTIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : MISS 90-60-90 , STRINGS , MINI-MISS FRANCE , MISS FRANCE , MISS TELEVISION , GRAINE DE MISS , MADAME FRANCE , MISS/MISTER LUXEMBOURG , GENERATION 2000 , MISS EUROLAND


LE PARMENTIER Michel - 86, rue Joseph de Maistre, 75018 PARIS - France


Michel LE PARMENTIER - France


Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325207 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Publicité et promotion sous toutes ses formes. Emissions télévisées ou radio (transmission) Production de disques ou vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.