Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONT SAINT MICHEL FRANCE
LE MANOIR DES ABEILLES, SARL

Numéro de dépôt :
4066795
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2024
MONT SAINT MICHEL FRANCE de LE MANOIR DES ABEILLES

Présentation de la marque MONT SAINT MICHEL FRANCE

Déposée le 7 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MANOIR DES ABEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONT SAINT MICHEL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MANOIR DES ABEILLES domicilié(e) P. A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 583 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MANOIR DES ABEILLES, M. PELTIER YVES domicilié(e) P. A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France.

La marque MONT SAINT MICHEL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT SAINT MICHEL FRANCE arrivera à expiration en date du 7 février 2024.

LE MANOIR DES ABEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PELTIER , LE VERGER DES ABEILLES , MONT SAINT MICHEL DISTRIBUTION , Biscuiterie Saint Yves , Le Mont Saint-Michel , Bio Miel , MONT SAINT MICHEL


LE MANOIR DES ABEILLES, SARL - P. A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France - SIREN 443583554


LE MANOIR DES ABEILLES, M. PELTIER YVES - P. A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710744 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).