Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie Saint Yves
LE MANOIR DES ABEILLES, SARL

Numéro de dépôt :
4251845
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
Biscuiterie Saint Yves de LE MANOIR DES ABEILLES

Présentation de la marque Biscuiterie Saint Yves

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MANOIR DES ABEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biscuiterie Saint Yves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MANOIR DES ABEILLES domicilié(e) P.A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 583 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE MANOIR DES ABEILLES, M. ANTHONY GUERIN domicilié(e) P.A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France.

La marque Biscuiterie Saint Yves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie Saint Yves arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

LE MANOIR DES ABEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PELTIER , LE VERGER DES ABEILLES , MONT SAINT MICHEL DISTRIBUTION , Le Mont Saint-Michel , Bio Miel , MONT SAINT MICHEL , MONT SAINT MICHEL FRANCE


LE MANOIR DES ABEILLES, SARL - P.A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France - SIREN 443583554


SARL LE MANOIR DES ABEILLES, M. ANTHONY GUERIN - P.A. DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710744 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).