Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bio Miel
LE MANOIR DES ABEILLES, SARL

Numéro de dépôt :
3894818
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Bio Miel de LE MANOIR DES ABEILLES

Présentation de la marque Bio Miel

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MANOIR DES ABEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bio Miel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MANOIR DES ABEILLES domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MANOIR DES ABEILLES, M. ANTHONY GUERIN domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

LE MANOIR DES ABEILLES a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PELTIER , LE VERGER DES ABEILLES , MONT SAINT MICHEL DISTRIBUTION , Biscuiterie Saint Yves , La Boutique du Miel , Le Mont Saint-Michel , MONT SAINT MICHEL , MONT SAINT MICHEL FRANCE


LE MANOIR DES ABEILLES, SARL - PARC D'ACTIVITES DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France


LE MANOIR DES ABEILLES, M. ANTHONY GUERIN - PARC D'ACTIVITES DU MONT SAINT-MICHEL - 50170 - PONTORSON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679090 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie.