Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature5
M. Stephane LE LAY

Numéro de dépôt :
4361036
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
Nature5 de Stephane LE LAY

Présentation de la marque Nature5

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par monsieur Stephane LE LAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nature5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Stephane LE LAY domicilié(e) 8 rue LEDRU ROLLIN - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane LE LAY domicilié(e) 8 rue LEDRU ROLLIN - 92150 - SURESNES - France.

La marque Nature5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature5 arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

Stephane LE LAY a également déposé les autres marques suivantes : Nature5 , Nature5


M. Stephane LE LAY - 8 rue LEDRU ROLLIN - 92150 - SURESNES - France


M. Stéphane LE LAY - 8 rue LEDRU ROLLIN - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Viande et produits carnés, poisson et produits de poisson, autres fruits de mer (non vivants) et produits à base de ces ingrédients, volaille et produits de volaille, gibier et produits de gibier, saucisses et charcuterie, coquillages (non vivants) et produits à base de ces ingrédients, extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris sous forme de conserves et/ou marinés, pulpes de fruits et de légumes, préparations de pommes de terre en tout genre (comprises dans cette classe), y compris tous les produits précités en conservés, cuits, séchés et/ou congelés ; fruits oléagineux transformés, assortiments de fruits oléagineux, aussi avec des fruits secs ; gelées, compotes, confitures, marmelades, coulis de fruits et autres produits sucrés à tartiner ; oeufs, lait et produits laitiers (compris dans cette classe), beurre, fromages et produits à base de fromage, crème, yaourt, fromage blanc ; lait en poudre pour l'alimentation, desserts à base de yaourt, fromage blanc, crème, lait et/ou fruits ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; soupes et potages, bouillons et ragoûts, notamment prêts à servir ; salades à base de viande, poisson, volaille, gibier, saucisse, fruits de mer, légumes et/ou fruits ; chips, pommes allumettes ; plats cuisinés et aliments surgelés, en particulier uniquement ou essentiellement composés de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, fruits préparés, légumes et/ou fromages (compris dans cette classe) ; produits alimentaires et substances diététiques, autres qu'à usage médical (compris dans cette classe) ; fruits et légumes frais sous forme hachée et sous forme de salades ; l'ensemble des produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, produits à base de blé complet, muesli et céréales ; flocons de céréales séchées ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; préparations au café ou cacaotées pour la confection de boissons alcoolisées ou sans alcool ; infusions non médicinales ; thé ; arômes pour produits alimentaires ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; muesli ; biscottes, biscuiterie, biscuits ; pain, pâtisseries, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; sucreries et confiseries, bonbons (y compris ceux à base de succédanés du sucre), chocolat et produits en chocolat, pralines, glaces comestibles ; poudings ; miel, sirop de mélasse ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; levure, poudre à lever, amidon à usage alimentaire ; condiments ; sel, poivre, moutarde ; mayonnaises, ketchup ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate, sauces à salade, assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices, extraits d'épices, herbes séchées ; herbes potagères conservées ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pizzas et produits à base de pizza, pâtes alimentaires, y compris prêtes à servir et/ou congelées ; quiches ; raviolis ; sandwiches, petits pains et baguettes ; sandwiches ; pizzas ; sushis, rouleaux de printemps, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats préparés et aliments congelés, en particulier uniquement ou essentiellement à base de produits de blé complet, pâtisseries, confiseries, pâtes alimentaires et/ou riz (compris dans cette classe) ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; plats cuisinés à base des produits précités ; l'ensemble des produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail ou en gros dans des magasins de petite, moyenne, ou grande surface de produits alimentaires biologiques, naturels ou écologiques et de produits non alimentaires biologiques, naturels ou écologiques (produits d'hygiène beauté, produits d'entretien ménager, huiles essentielles, compléments alimentaires, librairie, textile, produits de jardinage) ; services de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de commande à distance des produits biologiques, naturels ou écologiques suivants : engrais pour les terres ; couleurs, vernis, peintures, laques et enduits ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; lotion pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits d'entretiens pour l'automobile ; huiles et graisses industrielles ; bougies ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits diététiques et alimentaires de régime, aliments pour bébés ; complément nutritionnel ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, désherbant, anti-mousses ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; machines de cuisine électriques ; robots ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils et instruments scientifiques ; appareils d'éclairage, de chauffage ; véhicules ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; produits de l'imprimerie ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; matériaux de construction non métalliques ; meubles, miroirs, cadres ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; tissus ; vêtements, chaussures, chapellerie ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; jeux, jouets ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips ; salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup, mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques ; tabac ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.