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Marques déposées par Le Grain de Blé
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Le Grain de Blé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Grain de Blé
Le Grain de Blé

Numéro de dépôt :
4372824
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
Le Grain de Blé de Le Grain de Blé

Présentation de la marque Le Grain de Blé

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par Le Grain de Blé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Grain de Blé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Le Grain de Blé domicilié(e) 5 Cours Saint Damien - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Le Grain de Blé, Denis COLIN domicilié(e) 5 Cours Saint Damien - 72000 - LE MANS - France.

La marque Le Grain de Blé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Grain de Blé arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


Le Grain de Blé - 5 Cours Saint Damien - 72000 - LE MANS - France


Association Le Grain de Blé, Denis COLIN - 5 Cours Saint Damien - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Services d'éducation, à savoir : assistance quotidienne de personnes handicapées, accompagnement à l'autonomie et à l'inclusion sociale, accès à la vie sociale et citoyenne, à la culture, aux loisirs et à la vie spirituelle ;

Accueil et hébergement en foyer pour personnes handicapées ;

Services médicaux, à savoir : suivi de la santé, soins corporels et soutien psychologique auprès de personnes handicapées.