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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le geste environnemental
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BORNE CARBONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BORNE CARBONE
le geste environnemental, SARL
Vincent FURGEROT

Numéro de dépôt :
3698093
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2019
BORNE CARBONE de le geste environnemental

Présentation de la marque BORNE CARBONE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le geste environnemental et Vincent FURGEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORNE CARBONE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) le geste environnemental domicilié(e) 97 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France et Vincent FURGEROT domicilié(e) 4 Rue de la montagne Savart - 93250 - VILLEMOMBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le geste environnemental domicilié(e) 97 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNE CARBONE est expirée depuis le 11 décembre 2019.

le geste environnemental a également déposé les autres marques suivantes : IPEE INDICATEUR DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L EVENEMENT


le geste environnemental, SARL - 97 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France

Vincent FURGEROT - 4 Rue de la montagne Savart - 93250 - VILLEMOMBLE - France


le geste environnemental - 97 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.