Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DE LA RIVE SUD (abréviation DRS)
LE DOMAINE DE LA RIVE, SARL

Numéro de dépôt :
4359402
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
LE DOMAINE DE LA RIVE SUD (abréviation DRS) de LE DOMAINE DE LA RIVE

Présentation de la marque LE DOMAINE DE LA RIVE SUD (abréviation DRS)

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DOMAINE DE LA RIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DE LA RIVE SUD (abréviation DRS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DOMAINE DE LA RIVE domicilié(e) ROUTE DE MOLINI, LIEU DIT MARINCAGGI - 20166 - ALBITRECCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 858 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DOMAINE DE LA RIVE SUD, Mme. CORINE DEMAY domicilié(e) LIEU DIT MARINCAGGI, ROUTE DE MOLINI - 20166 - ALBITRECCIA - France.

La marque LE DOMAINE DE LA RIVE SUD (abréviation DRS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE LA RIVE SUD (abréviation DRS) arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.


LE DOMAINE DE LA RIVE, SARL - ROUTE DE MOLINI, LIEU DIT MARINCAGGI - 20166 - ALBITRECCIA - France - SIREN 512858671


LE DOMAINE DE LA RIVE SUD, Mme. CORINE DEMAY - LIEU DIT MARINCAGGI, ROUTE DE MOLINI - 20166 - ALBITRECCIA - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Gérance de biens immobiliers .