Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTUSIA
M. michel le denmat, Agissant pour le compte de la société "Ortusia" en cours de formation
M. cédric le denmat, Agissant pour le compte de la société "Ortusia" en cours de formation
M. guillaume le denmat, Agissant pour le compte de la société "Ortusia" en cours de formation
M. yoann raffray, Agissant pour le compte de la société "Ortusia" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4385768
Date de dépôt :
03/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2027
ORTUSIA de michel le denmat

Présentation de la marque ORTUSIA

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2017 par monsieur michel le denmat, monsieur cédric le denmat, monsieur guillaume le denmat, monsieur yoann raffray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTUSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Les déposants sont monsieur michel le denmat domicilié(e) 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France, monsieur cédric le denmat domicilié(e) 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France, monsieur guillaume le denmat domicilié(e) 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France, monsieur yoann raffray domicilié(e) 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ortusia, M. michel le denmat domicilié(e) 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France.

La marque ORTUSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTUSIA arrivera à expiration en date du 3 septembre 2027.


M. michel le denmat, Agissant pour le compte de la société "Ortusia" en cours de formation - 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France

M. cédric le denmat, Agissant pour le compte de la société "Ortusia" en cours de formation - 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France

M. guillaume le denmat, Agissant pour le compte de la société "Ortusia" en cours de formation - 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France

M. yoann raffray, Agissant pour le compte de la société "Ortusia" en cours de formation - 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France


Ortusia, M. michel le denmat - 20 boulevard de chézy - 35000 - rennes - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments optiques ; Appareils et instruments de pesage ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Appareils et instruments pour l'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement du son ; Appareils pour la transmission du son ; Appareils pour la reproduction du son ; Appareils d'enregistrement d'images ; Appareils de transmission d'images ; Appareils de reproduction d'images ; Supports d'enregistrement numériques ; Équipements de traitement de données ; Ordinateurs ; Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes enregistrés) ;

Pots ; bacs ; pots à plantes ; bacs à plantes ; récipients pour potager hors sol ; récipients pour semis ; récipients pour compost ; récipients pour lombricompostage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;

Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.