Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean d'Ardèche
LE DAUPHINE LIBERE, SA

Numéro de dépôt :
3806466
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
Jean d\'Ardèche de LE DAUPHINE LIBERE

Présentation de la marque Jean d'Ardèche

Déposée le 14 février 2011 par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean d'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE domicilié(e) Les Iles Cordées - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie CAUDRON domicilié(e) 31 rue Jean Wenger Valentin - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Jean d'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean d'Ardèche est expirée depuis le 14 février 2021.

LE DAUPHINE LIBERE a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS , LA DEPECHE LA LIBERTE , le dauphiné libéré voyages , DAUPHI'ETE , ARDECHE LOISIRS , TRINGO ! LE DAUPHINE LIBERE , CRITERIUM DU DAUPHINE LIBERE , Saveurs des Alpes , HAUTE-SAVOIE LOISIRS , La Dépêche de d'Annecy


LE DAUPHINE LIBERE, SA - Les Iles Cordées - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 057502742


Sophie CAUDRON - 31 rue Jean Wenger Valentin - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673605 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.