Marque expirée - Marque en non vigueur

CRITERIUM DAUPHINE
LE DAUPHINE LIBERE, S.A.

Numéro de dépôt :
3686477
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
CRITERIUM DAUPHINE de LE DAUPHINE LIBERE

Présentation de la marque CRITERIUM DAUPHINE

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRITERIUM DAUPHINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE domicilié(e) 10 LES ILES CORDEES - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DAUPHINE LIBERE domicilié(e) 10 LES ILES CORDEES - 38113 - VEUREY VOROIZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRITERIUM DAUPHINE est expirée depuis le 23 octobre 2019.

LE DAUPHINE LIBERE a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS , LA DEPECHE LA LIBERTE , le dauphiné libéré voyages , DAUPHI'ETE , ARDECHE LOISIRS , TRINGO ! LE DAUPHINE LIBERE , CRITERIUM DU DAUPHINE LIBERE , Saveurs des Alpes , HAUTE-SAVOIE LOISIRS , La Dépêche de d'Annecy


LE DAUPHINE LIBERE, S.A. - 10 LES ILES CORDEES - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 057502742


LE DAUPHINE LIBERE - 10 LES ILES CORDEES - 38113 - VEUREY VOROIZE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533068 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604899 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.