Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HARMONIE DE LE BOURGET
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3792459
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
HARMONIE DE LE BOURGET de LE BOURGET

Présentation de la marque HARMONIE DE LE BOURGET

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARMONIE DE LE BOURGET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERET Cedex - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet total n°641576 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.