Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Gravier
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3248689
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2023
Gravier de LE BOURGET

Présentation de la marque Gravier

Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gravier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque Gravier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gravier est expirée depuis le 1 octobre 2023.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539366 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.